Bruno Pésery


De: Pésery (Bruno)
Objet:
vice-présidents
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
date_debut="2006-02-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000633839(source JORF)
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Pesery (Bruno)
Objet:
vice-présidents
Au titre du deuxième collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree="un an"
JORFTEXT000000810104(source JORF)
nomination
24 Février 200524/02/2005
De: Pesery (Bruno)
au titre du deuxième collège
Objet:
pour l'année civile 1994, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000365148(source JORF)
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Bruno Pesery
au titre du 1er collège
Objet:
pour l'année civile 1993, vice-présidents de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Groupe:
Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000347226(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.